Demandes similaires à 'Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard' (page 16)
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie le .
Très en retard
Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
En retard (plus de 30 jours)
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie