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Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Demande de frais - Maire de Doussard
Réponse de Mairie - Doussard le .

Aboutie

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jory le .

Aboutie

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Refusé

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Installation des "feux 30" rue J. Verniol
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée