Demandes similaires à 'Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard' (page 8)

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Frais maire + correspondances élus
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours