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Réponse de Mairie - Lyon le .

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Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
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Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
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Vidéoprotection
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Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultation gratuite d'avocats de Barcelonnette le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultations gratuites d'avocats le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Taugon le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marquette-lez-Lille le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rambouillet le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie