Demandes similaires à 'Frais de mandat du maire de Perenchies' (page 10)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Réponse de Mairie - Bischoffsheim le .

Erreur lors de l'envoi

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adam-les-Passavant le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sarlat-la-Canéda le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .

En attente de classement

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie