Demandes similaires à 'Freedom of Information request, tous les documents officiels détenus par le gouvernement français concernant l'ancien ministre des Affaires étrangères yéménite Muhammad Numan' (page 11)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .
Très en retard.
Bonjour,
Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE.
Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d'une si...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email].
Votre message a...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .
Partiellement aboutie
Demande renvoyée à ce jour car l'adresse de contact de l'administration a changé (l'ancienne n'était plus valable et retournait une erreur). Garder un...
État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Bonjour,
Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ordre des avocats de Saint-Quentin le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’ancienne adresse [Ordre des avocats de Saint-Quentin request email] n'est plus utilisée.
Merci de prendre note de notre nouvelle adresse :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Cantal request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Cher request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Deux-Sèvres request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Morbihan request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vienne le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Vienne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre request email] est rem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .
Erreur lors de l'envoi
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou request email]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 request email] est remplac...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde request email] est remplacée par une nouvell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...