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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Var le 8 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le 3 mai 2023.

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Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Mairie - Roanne le 12 mai 2023.

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Regroupement familial de ressortissants afghans

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 22 mai 2023.

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Demande CADA relative au projet Serenity

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 3 juillet 2023.

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Documents au sujet de la plainte n°20013057 concernant "Rue du commerce"

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