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Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

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Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

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Notes de frais
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Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse de Préfecture - Nord le .

Très en retard

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Withdrawn by the requester

Nombre de concours de la force publique exécutés par les forces de l'ordre dans le cadre de procédures d'expulsions à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la MEL entre 2017 et 2021
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Withdrawn by the requester

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée