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Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

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Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

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Demande des copies des résultats suite aux audits : financiers, informatiques et du personnels
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vienne le .

Aboutie

Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

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Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Aubervilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plan-d'Orgon le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Aboutie