Demandes similaires à 'Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza' (page 17)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .
Envoyée par courrier postal.
A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA)
à défaut, à l’attention de M. le Maire
Madame,
Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre message du 5 juillet 2021 qui demandait la communication
d’un nombre très importants de documents, veuillez trou...
Demande de communications de documents administratifs relatifs à l’utilisation de la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Envoyée par courrier postal.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
M. le Maire répondra à votre sollicitation mais souhaite vous adresser un courrier postal.
Merci donc de m'indiquer à quelle adresse et à qu...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 request email] est remplac...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde request email] est remplacée par une nouvell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .
En attente de classement
Important
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .
Très en retard.
Important
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le .
En attente de classement
Important
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .
Erreur lors de l'envoi
Important
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .
En attente de classement
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .
En attente de classement
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .
En attente de classement
Important
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .
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