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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Boucau le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Hasparren le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Gabat le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Lahonce le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Pagolle le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-d'Irube le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Sare le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Urcuit le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Béhasque-Lapiste le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Hendaye le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Urrugne le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Anglet le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En attente de classement

Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

le règlement intérieur et le règlement de chasse de l’ACCA de Salleboeuf
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Gironde le .

Aboutie

Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Demande envoyée à Ministère des sports le .

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