Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf' (page 11)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
Information non détenue
Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .
En attente de classement
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie