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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Verbalisations tapages Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Bédarrides le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Mazan le .

Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Mairie - Morières-lès-Avignon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Chiffres verbalisation Police Municipale
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Biarritz le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Étampes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevilly-Larue le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Eden School Ile de France (Paris 17e Arrondissement) le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie