Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

En attente de classement

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Loire le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .

Aboutie

Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue