Demandes similaires à 'Note de frais' (page 15)

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Montchal le .

En attente de classement

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

Erreur lors de l'envoi

Demande suivis note de frais
Réponse de Mairie - Moult-Chicheboville le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .

En attente de classement

Note de frais de la maire
Réponse de Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

En attente de classement

Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
Réponse de Mairie - Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire le .

En attente de classement

Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Demande envoyée à Mairie - Porcheux le .

En attente de classement

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lect le .

En attente de classement

Demande note de frais Gilles Catherin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Demande note de frais Maire de muret
Demande envoyée à Centre d’information et d’orientation (CIO) - Muret le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Note de frais, régie d'avance et grand livre
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Sigolène le .

Saisine CADA en cours

Grand livre, régie d'avance et de recette, note de frais
Demande envoyée à Mairie - Monistrol-sur-Loire le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Viarmes le .

En attente de classement

Note de frais Du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Demande envoyée à Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours