Demandes similaires à 'Notes de frais du maire de Nice et président de la Métropole Nice Côte d'Azur' (page 11)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Refusé

Liste de frais divers
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignements
Demande envoyée à Mairie - Saint-Honoré-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de M. Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Châteaubriant le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-05 le .

Information non détenue

Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Tasque le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Nancy le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .

Très en retard

Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .

En attente de classement