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Réponse de BPIfrance le .

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Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
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Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
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Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques d'achats UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Refusé

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Très en retard

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie