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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet VOIE
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Échanges entre la Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique (CEIS) et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Échanges entre le Groupe Industrie Matériel Défense Terres et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)