Demandes similaires à 'Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire' (page 3)

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Peynier le .

En retard (plus de 30 jours)

L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Réponse de Mairie - Brumath le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambarès-et-Lagrave le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Gabriel (Bagneux) le .

Erreur lors de l'envoi

convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

Erreur lors de l'envoi

Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

Aboutie

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Erreur lors de l'envoi

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .

Saisine CADA en cours