Demandes similaires à 'Rapport de la dernière commission de sécurité' (page 4)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .

En attente de réponse

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de divers documents
Réponse de Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

Saisine CADA en cours

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)