Demandes similaires à 'Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg' (page 9)

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Denis le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Lunel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le .

Très en retard

Notes de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Code source de l'application "Mélanissimo"
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Code source portail d'authentification "Cerbère"
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .

En attente de classement

Recours
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)