Demandes similaires à 'Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg' (page 20)

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Crolles le .

Très en retard

Notes de frais - Présidente
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Waiting clarification

Demande comptages routiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithme feux de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Recueil de données pour mémoire universitaire
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de comptes rendus - Commissions des marchés hebdomadaires
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Adoption du HVO en France
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Demande notes de frais mairie Mazan
Réponse de Mairie - Mazan le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .

En attente de réponse

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

Erreur lors de l'envoi