Demandes similaires à 'Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg' (page 13)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Niederhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Kolbsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Breuschwickersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Blaesheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Eckwersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Mittelhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Oberschaeffolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lipsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Geispolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Fegersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Vendenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Ostwald le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Holtzheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Notes de frais à Talange
Réponse de Mairie - Talange le .

En attente de classement