Demandes similaires à 'Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg' (page 15)

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019

Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le 20 février 2020.

Information non détenue

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 7 décembre 2020.

Très en retard

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 24 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"

Réponse de Pôle Emploi le 4 mars 2022.

Information non détenue

Demande d'accès données "Pilote-relance"

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la culture le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère des Armées le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mars 2022.

Très en retard

Charte de l'énergie

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 22 mai 2022.

Partiellement aboutie

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 février 2023.

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance européen

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 16 février 2023.

Très en retard

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le 24 février 2023.

Aboutie

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Oullins le 24 février 2023.

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Premier ministre le 30 juin 2023.

Refusé

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Brest le 25 octobre 2023.

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 23 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 23 février 2024.

Refusé