Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais - Président du conseil départemental
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Espalais le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Molliens-Dreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Canals le .

Très en retard

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie