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Aboutie

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Waiting clarification

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Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le .

Aboutie

Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vif le .

Très en retard

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .

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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Angoulême le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montélimar le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .

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Demande envoyée à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

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