Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .
Très en retard
Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capelle-les-Grands le .
Très en retard
Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Mormoiron le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouligny-Saint-Martin le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Millières 50328-01 le .
Très en retard
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue