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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .

Très en retard

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .

Partiellement aboutie

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

Reported for administrator attention

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

En retard (plus de 30 jours)