Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Saisine CADA en cours
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évriguet le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadours le .
En retard (plus de 30 jours)
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .
Partiellement aboutie
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevincourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le .
Waiting clarification