Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le .

Très en retard

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verteillac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estos le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Padiès le .

Très en retard

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wœrth le .

En retard (plus de 30 jours)

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques d'Aire-sur-L'Adour le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Biscarrosse le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orschwiller le .

Très en retard

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boz le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morancez le .

Très en retard