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Réponse de Mairie - Saint-Jean-et-Saint-Paul le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

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Liste des notes de frais Maire de Chartres
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Miellin le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montagnieu 38246-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)