Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Somme le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Comptes de résultats de la SODEAL
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée