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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Code source de l'application rdv-prefecture
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Recours amiable envoyé à Ministère de la Justice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Message de suivi envoyé à Mairie - Damas-aux-Bois le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Message de suivi envoyé à Mairie - Rehaincourt le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Message de suivi envoyé à Mairie - Moriville le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Message de suivi envoyé à Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Aboutie