Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belleydoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-la-Sauveté le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-Mont-Penit le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Ségali le .

Très en retard

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande instruction ministérielle ANEF
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittisheim le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernantes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacapelle-Pinet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Escandolières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larbey le .

Très en retard