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Réponse de Mairie - Le Barcarès le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Notes de frais
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Réponse de Communauté de communes - Vallons de Haute Bretagne le .

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Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

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Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-Saint-Pierre le .

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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Buzet le .

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Réponse de Mairie - Vred le .

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Réponse de Mairie - Courcouronnes le .

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