Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Bail emphytéotique
Réponse de Mairie - Trigance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais du maire de Repentigny
Réponse de Mairie - Repentigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ségoufielle le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nogent-le-Roi le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arthies le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-en-Belin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Réponse de Mairie - Jebsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Réponse de Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des "notes de frais"
Réponse de Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bosgouet le .

Refusé

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Cassin le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Très en retard

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

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