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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fium'Orbu Castellu le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Beaumont-de-Pertuis le .

Très en retard

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vendel le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Cahors le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontvannes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cybardeaux le .

Très en retard

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Florent le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Halsou le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie