Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .

Waiting clarification

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rignacois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Loubeyrat le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domats le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hurbache le .

Très en retard