Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Saint-Brieuc le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camarès le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Christophe-la-Grotte le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hardivillers-en-Vexin le .
Erreur lors de l'envoi