Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cassignas le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Neuve-Grange le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Loubeyrat le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verteuil-d’Agenais le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pair-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Misson le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-Dorin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Halsou le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Farbus le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Marchainville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fournets-Luisans le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie