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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Saint-Ouen le .

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échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

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Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Billère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Louvres le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Gard le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brannay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

Très en retard

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mauvezin 32249-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Béthon (72610) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lalanne Arqué le .

Très en retard

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie