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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

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Withdrawn by the requester

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Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement