Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Saisine CADA en cours
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sauveur-de-Puynormand le .
Très en retard
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valenton le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capelle-les-Grands le .
Très en retard