Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boffles le .
En retard (plus de 30 jours)
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .
Très en retard
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dissay-sous-Courcillon le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-sur-Isère le .
Très en retard
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .
Aboutie