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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Liste des établissements privés
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Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Notes de frais et justificatifs
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échanges entre le ministère et l'UCFF
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Faouët 22057-01 le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie