Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Adrets le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Recoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montmarault le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épeugney le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bannans le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ners le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - René le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bicqueley le .

Waiting clarification

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Champ-Saint-Père le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Machecoul-Saint-Même le .

Information non détenue