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Analyses de qualité de l’eau
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Réponse de Mairie - Chamagnieu le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Parthenay le .

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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bicqueley le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sornin-la-Marche le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nontron le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fublaines le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaine-lès-Luxeuil le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ballons le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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