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Très en retard
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Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Bénouville le .
Très en retard
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
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Réponse de Mairie - Saint-Michel-de-Volangis le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-l'Abbaye le .
Très en retard
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Réponse de Mairie - La Résie-Saint-Martin le .
Très en retard
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Germain-sur-Sarthe le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue