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Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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Réponse de Mairie - Bordères-et-Lamensans le .

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Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .

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Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Connec le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Réponse de Mairie - La Mure le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durningen le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

liste ICPE
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Blessy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Wast le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bréauté le .

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