Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Séchilienne le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le .

Très en retard

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malroy le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Châtellerault le .

Très en retard

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)